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10 articles avec dommage corporel

TRAUMATISME ET GROSSESSE

Publié le par Médecin Légiste djama kamel

TRAUMATISME ET GROSSESSE

Introduction : La femme enceinte est habituellement jeune et en bonne santé, mais la grossesse donne un statut médical particulier aux futures mères : elles représentent durant cette période, la somme de deux êtres dont la vie, et parfois la survie, sont...

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Campagne mondiale pour la prévention de la violence

Publié le par Médecin Légiste djama kamel

Campagne mondiale pour la prévention de la violence

OMS La Campagne mondiale pour la prévention de la violence vise à mettre en œuvre les recommandations du Rapport mondial sur la violence et la santé en sensibilisant le grand public au problème de la violence, en mettant l’accent sur le rôle crucial que...

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REDACTION DU RAPPORT D'EXPERTISE

Publié le par Médecin Légiste djama kamel

REDACTION DU RAPPORT D'EXPERTISE

I/ INTRODUCTION : Le médecin légiste expert est un auxiliaire de la justice « question d’ordre technique ». L’expertise n’est que l’exécution d’une décision de justice. L’expertise est un moyen d’identification pour éclairer une juridiction. Le médecin...

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Les principaux préjudices réparables en droit commun

Publié le par Médecin Légiste djama kamel

Les principaux préjudices réparables en droit commun

I. Préjudices à caractère patrimonial 1. Les frais 1.1. Principes généraux Les frais en rapport avec un accident seront remboursés à la personne qui les a exposés et qui est en droit d’être indemnisée pour les conséquences dommageables de ce sinistre....

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